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'Base Projets' - Catalogue des programmes de recherche sur les risques naturels


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DREAL Rhône-Alpes



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Ce catalogue présente les programmes de recherche européens, nationaux, régionaux et départementaux, identifiés comme comportant des projets potentiellement intéressant pour les acteurs de la gestion préventive des risques naturels en Rhône-Alpes. Pour chacun de ces programmes, le contexte, les objectifs et les thèmes étudiés sont brièvement présentés.

Les critères de sélection de ces programmes de recherche répondent aux objectifs explicités dans la présentation de la ‘Base projets’. Par conséquent, seuls les projets de niveaux régional et départemental menés sur la région Rhône-Alpes sont considérés ici.

Les informations récoltées proviennent essentiellement des sites internet des programmes, quand ils existent, et en ce qui concerne certains projets nationaux, d’un article de François Gillet ("Les pouvoirs publics et la recherche sur les risques naturels" publié en 2002 par la MSH-Alpes).

 



Programmes européens

 

• Interreg : Programme de coopération transfrontalière et interrégionale

» Liste des projets Interreg intégrés

Concernant l'ensemble des programmes Interreg, de nombreuses informations en français sont en ligne sur www.interreg.ch/
Concernant la région Rhône-Alpes: cf. "La coopération européenne et internationale" sur le site de la préfecture de région...


Interreg remonte à une initiative communautaire lancée au début des années 90 par la Commission européenne. Sont soutenus dans le cadre d’Interreg des projets transrégionaux, resp. transfrontaliers, encourageant le dialogue entre les régions au sein de l’Union européenne (UE) et les pays limitrophes, et qui rapprochent ainsi les populations des régions concernées.

Trois générations d'Interreg se sont succédées jusqu'à 2006 : entre 1990 et 2006 (Interreg I: 1990-1993, Interreg II: 1994-1999, Interreg III: 2000-2006) ce furent au total 160 programmes opérationnels qui ont été réalisés dans ce contexte. A lui seul, Interreg III a soutenu plus de 13 000 projets. La programmation Interreg IV, en cours de lancement, couvre la période 2007-2013.


Les sous-programmes sont élaborés sur des terrtoires bien détermines, définis par les régions éligibles aux aides communautaires :

FR/IT : Programme France- Italie – (I, II)
FR/CH : Programme France-Suisse (III)
ALCOTRA : “Alpes Latines – Coopération TRAnsfrontalière” France- Italie (Alpes) – (III, IV)
CADSES : “Central, Adriatic, Danubian and South-Eastern European Space" – (III)
ESPACE ALPIN : “Alpine Space”, Programme d'Initiative Communautaire portant sur les 7 pays de l’Arc Alpin – (III, IV)
MEDOCC : “Méditerranée Occidentale et Alpes Latines” – (II, III)
Programme MED ('IV')

 


Interreg I :


La première étape de cette entreprise communautaire - INTERREG I - s'est étendue de 1990 à 1993. Son premier objectif a été de promouvoir la coopération transfrontalière, c'est-à-dire une coopération entre des régions limitrophes.


Interreg I - France Italie

...

 


Interreg II :

Source : www.interreg.ch/ir2_f.html


En 1994, à l'issue du programme INTERREG I, l'Union européenne a décidé de poursuivre (pour une nouvelle période de quatre années) cette initiative communautaire de promotion de la coopération transfrontalière. Interreg II avait un champ d'application plus large que la première initiative et concernait plus spécifiquement les secteurs suivants :

IIA: Coopération transfrontalière
IIB: Réseaux énergétiques transnationaux
IIC: Coopération transnationale pour l'aménagement du territoire


Interreg II A - France- Italie (1994-1999)

Cf. www.interreg-alcotra.org/pages.asp?lang=fr&p=08


De 1997 à 2001, 256 projets ont été réalisés et concernent principalement les domaines suivants :

• territoire : aménagement, sauvegarde et gestion commune des espaces transfrontaliers ;

• culture : gestion et valorisation du patrimoine culturel commun ;

• tourisme : actions communes de promotion touristique ;

• agriculture : conservation et valorisation du patrimoine génétique végétal et animal, en liaison avec la gestion du territoire et le maintien de la biodiversité.



Interreg II C - MEDDOC

Site du programme : www.interreg.ch/ir2c_f.html


Le programme opérationnel "Méditerranée occidentale Alpes latines" a été approuvé en 1998. Il concernait l'Espagne, la France, la Grèce et l'Italie.

Les axes prioritaires stratégiques de ce programme sont les suivants :

  • Consolidation de la façade Sud méditerranéenne de l'Union européenne,
  • Accessibilité et liaisons, avec des accents en faveur de la modernisation du système portuaire méditerranéen, le développement des connexions est-ouest et la réhabilitation qualitative des différents modes de transport,
  • Systèmes urbains, avec l'émergence de deux dimensions: la première relative à la métropolisation et la gestion des impacts territoriaux, la seconde relative aux aires de faible densité,
  • Coopération en matière de développement territorial durable, avec également l'émergence de deux dimensions: d'une part le tourisme, d'autre part la gestion des ressources hydriques (volets inondations et sécheresse)


Interreg III :


Interreg III A - France-Italie ALCOTRA (2000-2006)

» Catalogue des projets 'risknat'

Site du programme : www.interreg-alcotra.org

ALCOTRA : "Alpes Latines Coopération Transfrontalière" France-Italie (Alpes)

 


Interreg III A - France-Suisse

Site du programme : www.interreg3afch.org/

France Suisse

 

Interreg III B - Espace Alpin (2000-2006)

» Catalogue des projets 'risknat'

Site du programme : www.alpinespace.org

L'Initiative Communautaire INTERREG III (2000-2006) vise à stimuler la coopération interrégionale dans l'Union européenne. Elle est financée avec le concours du FEDER (Fonds Européen de Développement Régional).

L'Espace alpin se caractérise par une vaste zone de montagnes ainsi que les piémonts et les plaines avoisinantes, des zones côtières bordant la Méditerranée et l'Adriatique, des portions des grandes vallées du Danube, du Pô, de l'Adige, du Rhône et du Rhin. Le coeur montagneux des Alpes est indissociablement lié à la ceinture péri-alpine qui l'entoure et dans laquelle rayonnent certaines des grandes métropoles européennes, parmi les plus attractives.

Les Etats membres et les Régions participant au Programme sont :

Autriche : (ensemble du pays) Vorarlberg, Tyrol, Salzbourg, Carinthie, Styrie, Haute Autriche, Basse Autriche, Vienne, Burgenland;
France : Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Franche-Comté, Alsace;
Allemagne : districts de Haute Bavière et Souabie (en Bavière), Tübingen et Fribourg (dans le Baden-Württemberg);
Italie : Lombardie, Frioul-Vénétie Julienne, Vénétie, Province autonome du Trentin et du Haut Adige, Val d'Aoste, Piémont, Ligurie.
Slovénie
(ensemble du pays).

Afin de donner à ce Programme toute sa dimension, les Etats non membres ont été pleinement associés à l'élaboration et à la mise en oeuvre de l'Initiative INTERREG III B Espace alpin :

Liechtenstein (ensemble du pays);
Suisse (ensemble du pays). 


Les quatre principaux objectifs du Programme Espace Alpin sont les suivants :

  • Rendre l'Espace alpin attractif dans le réseau européen des zones de développement: ceci requiert une approche commune du rôle de l'Espace alpin en termes de développement spatial ainsi que sa promotion active au travers de la mise en oeuvre des différentes activités et mesures.
  • Promouvoir un développement spatial durable de l'Espace alpin qui tienne compte des relations entre la ceinture péri-alpine et la zone centrale, par la mise en oeuvre d'activités transnationales combinant approches communautaire et locale et orientées vers les questions les plus importantes du développement alpin.
  • Améliorer l'accessibilité interne et externe de l'Espace alpin, notamment à l'aide de moyens de transport durables et des technologies de l'information.
  • Protéger la richesse incomparable du patrimoine naturel et culturel, préserver la population alpine des risques naturels grâce au développement d'outils communs, aux échanges d'expériences et d'information. 


Informations en français : Espace de téléchargement National Downloads - France

 

Interreg III B – MEDOCC Espagne-France-Italie

» Catalogue des projets 'risknat'

Site du programme : www.interreg-medocc.com

Ce programme s’inscrit dans le volet B de la programmation INTERREG, à savoir la "coopération transnationale". Parmi les domaines prioritaires de coopération retenus, l'axe 4 "Valorisation du patrimoine et prévention du risque" comporte la mesure (4.3) "Protection de l’environnement, prévention et gestion des risques naturels", qui compte 15 projets sur les risques, dont 12 concernent les risques naturels. Ses objectifs spécifiques sont les suivants :

- Optimisation des systèmes de prévision et de prévention des risques naturelles.
- Sensibiliser les populations à la perception du risque.
- Mise en œuvre d’instruments opérationnels pour le contrôle et la planification du territoire.

Aire de coopératon :

interreg3b_medocc

 

Interreg III B - CADSES

» Catalogue des projets 'risknat'

Site du programme : www.cadses.net

Aire de coopératon :

interreg3b_cadses

 

Interreg III C

Site du programme : www.interreg3c.net


INTERREG IIIC vise à aider les régions d'Europe à créer des partenariats pour travailler ensemble sur des projets communs. Grâce au partage des connaissances et des expériences acquises, ces partenariats permettent aux régions impliquées de développer des solutions nouvelles pour relever les défis sociaux et environnementaux.

Aire de coopératon :

interreg3c

 


Interreg IV ("European Territorial Cooperation") :


INTERREG se poursuit durant la nouvelle période de soutien 2007–2013 en tant qu’objectif autonome de la politique de cohésion européenne mise en place par l’UE, sous la nouvelle dénomination de "Coopération territoriale européenne" (CTE). En raison de la notoriété du label, le terme "INTERREG" continue officiellement à être utilisé.

Le but d’INTERREG IV est de renforcer la coopération économique et sociale au sein de l’UE et ses pays limitrophes. Il s’agit parallèlement de permettre un développement territorial équilibré. INTERREG IV encourage à cette fin des projets destinés à promouvoir la coopération transfrontalière, transnationale et interrégionale.

Comme INTERREG III, le nouveau programme INTERREG IV (2007-2013) comprend trois volets:

A Coopération transfrontalière entre des régions qui font partie de différents pays, mais qui ont une frontière commune.
B Coopération transnationale entre régions voisines appartenant à des espaces plus larges.
C Coopération interrégionale entre des régions qui ne sont pas voisines. 


Une veille sera mise en place à partir de 2009 sur les projets identifiés (projet stratégique RISKNAT, projets ADAPTALP, GLARISK, PERMANET, etc.).


'Interreg IV' - ALCOTRA (2007-2013)

Site du programme : www.interreg-alcotra.org


Ce programme est en cours de lancement...


'Interreg IV' - ESPACE ALPIN (2007-2013)

Site du programme : www.alpine-space.eu


Le Programme Opérationnel ESPACE ALPIN 2007–2013 a été approuvé par la Commission le 20 septembre 2007. Il comporte trois priorités :

(1) compétitivité et attractivité de l’Espace Alpin
(2) accessibilité et connexion de réseaux
(3) environnement et prévention des risques.

Parmi les objectifs du programme, un certain nombre sont en lien avec la gestion des risques naturels (cf. objectif 3.3 : "Coopération dans le domaine des risques naturels") :

  • Améliorer la coopération en ce qui concerne les questions de protection environnementale.
  • Encourager des approches intégrées de conservation, d’aménagement et de gestion des paysages naturels et culturels.
  • Gérer efficacement l’occupation des sols.
  • Gérer les conséquences du changement climatique, identifiés comme un défis majeur (le programme opérationnel préconise de traiter les impacts du changement climatique de manière tranversale).
  • Prévoir et réduire les impacts des risques naturels et technologiques.
  • Mesures de prévention des risques fondées sur des méthodes « douces ».
  • Développement de systèmes et références pour la modélisation contribuant à une meilleure prévention des risques et leurs impacts (climatiques, sismiques…).

Informations en français : www.rhone.pref.gouv.fr/web/367-espace-alpin.php

Point de contact national en France : Céline PARIS
Secrétariat général pour les affaires régionales - Préfecture de région Rhône-Alpes
Direction de l'Europe, des Relations Internationales et de la Coopération - Région Rhône-Alpes
Tél : + 33 4 72 59 40 48 - celine.paris@rhone-alpes.pref.gouv.fr - cparis@rhonealpes.fr


'Interreg IV' - Programme MED
(2007-2013)

Site du programme : www.programmemed.eu


Le programme MED est un programme transnational de coopération territoriale européenne. Il encourage la constitution de partenariats transnationaux sur les rives Nord de la Méditerranée en finançant des projets dans les domaines identifiés comme prioritaires pour l'espace. Il couvre les régions côtières et méditerranéennes de neuf états membres de l'Union européenne.

Aire de coopératon :

programme_med

Parmi ses axes prioritaires, il comporte un volet "Prévention et lutte contre les risques naturels" (objectif 2.4) au sein de l'Axe 2 : "Protection de l'environnement et promotion d'un développement territorial durable".

 

 

• PCRD : Programme Cadre de Recherche et Développement de l'Union Européenne
FP: EU Framework Programme

» Liste des projets PCRD intégrés

Cf. http://cordis.europa.eu


De très nombreux projets ont été financés au cours des différentes générations de PCRD :

4ème PCRD (1994-1998)
5ème PCRD (1999-2003)
6ème PCRD (2002-2006) > http://cordis.europa.eu/fp6/
7ème PCRD en cours (2007-2013) > http://cordis.europa.eu/fp7/
Programme IST de la Communauté Européenne

L'inventaire systématique des projets 'risknat' mené dans le cadre de la 'Base Projets' ne remontent pas avant le 5ème PCRD, bien que certains projets du 4ème PCRD aient été identifiés (ex.: SAME...) :


5ème PCRD (projets couvrant la période ~2000-2005...)

» Catalogue des projets 'risknat'

11 projets retenus...


6ème PCRD (projets couvrant la période ~2004-2010...)

» Catalogue des projets 'risknat'

5 projets retenus, dont 3 en cours, dans le cadre de la 'Base Projets'.


7ème PCRD (...)

» Catalogue des projets 'risknat'

Une veille sera mise en place sur les projets financés dans le cadre du 7ème PCRD.

Une grande diversité de sous-programmes a été rencontrée dans le 6ème PCRD (actions "Marie Curie Research Training Network" pour la mobilité, programme IST, etc.).

En particulier, il convient de mentionner le projet ERA-Net (2002-2006), conçu pour soutenir la mise en réseau et la coordination à l’échelon transnational des programmes de recherche nationaux et régionaux. ERA-Net s’adressait donc aux directeurs de programmes travaillant dans des ministères nationaux ou des agences de financement, et non pas aux universités ou aux entreprises. Compte tenu du succès rencontré par ce projet lors du 6ème programme-cadre, le projet se poursuit dans le 7ème PCRD.

 

• LIFE : Instrument financier pour l’environnement de l’Union Européenne


Le programme LIFE contribue à la mise en œuvre, l’élaboration et la facilitation de la politique et de la législation communautaires en matière d'environnement, ainsi qu’à l’intégration de l’environnement dans d’autres politiques de l’UE. Il ne comporte pas de volet sur les risques naturels. Toutefois, certains projets peuvent concerner cette thématique, par exemple le projet "LIFE-Drôme" qui présente un diagnostic du fonctionnement hydro-sédimentaire du bassin versant drômois.

 


Programmes nationaux (France)


ACI  : Actions Concertées Incitatives (1999-2004)

» Liste des projets ACI intégrés


Ce programme du Ministère de la Recherche a été financé par le Fonds National de la Science (FNS, mis en place en 1999). Il était piloté par la Direction de la Recherche et coordonné par l’Institut national des sciences de l'univers (INSU / CNRS). Depuis 2005 les mesures d’aide sur projets de recherche sont financées par l’Agence Nationale de la Recherche (ANR).

Sous-programmes :

CATNAT : "Prévention des catastrophes naturelles"
Aléas et changements globaux
Masse de données
Programme Blanc


ACI "Prévention des catastrophes naturelles" (appels d’offre 2000, 2001 et 2002)

» Catalogue des projets 'CATNAT'

Cf. http://160.92.130.199/recherche/aci/catnat.htm

L’objectif essentiel de cette ACI était de développer de nouvelles méthodes d’observation et de modélisation devant permettre de mieux comprendre les phénomènes générateurs de catastrophes naturelles, dans le domaine de la Terre solide et de l'eau (séismes, éruptions volcaniques, glissements gravitaires, inondations, cyclones).

La constitution de groupes multidisciplinaires (géosciences, mécanique, physique, mathématiques... incluant les sciences de l'homme et de la société) était encouragée, afin d'aborder les problèmes dans leur globalité. Toutefois, les recherches menées dans ce programme portent surtout sur la compréhension des processus physiques, même s’il était souligné que l’analyse des processus sociaux et politiques est également nécessaire pour mettre en œuvre des mesures de prévention efficaces.

Les 4 thèmes prioritaires identifiés par le Comité Scientifique étaient les suivants : modélisation des processus ; mesures de déformation ; imagerie haute résolution du sous-sol ; spécificité de l'aléa dans l'espace urbain. Les objets d’étude sont notamment les aléas d’origine hydrologique (modélisation des inondations en milieu urbain, prévision des crues-éclair à l’aide des données radars), la propagation des mouvements gravitaires rapides, ainsi que la simulation des aléas sismiques. En outre, un projet porte sur la vulnérabilité socio-économique et les politiques publiques.


ACI "Aléas et changements globaux" (appel d’offre 2004)

» Catalogue des projets 'Aléas'

Cf. http://160.92.130.199/recherche/fns/acg.htm

Cet appel d'offre visait également à promouvoir des recherches sur les conditions d’apparition des aléas naturels, en étudiant les modifications quantitatives de l'environnement qui leur donnent naissance : transformations internes (physiques, chimiques ou biologiques), seuils de déclenchement critiques, etc.

L’appel d’offre encourageait un nombre limité de recherches pluridisciplinaires permettant d'étudier des aléas affectant le continuum écosystèmes - cycles biogéochimiques - climat - terre, dans le but de surmonter certaines difficultés cognitives (dimension spatiale des aspects physiques, rythme des modifications et des changements d'échelles, etc.) sur lesquelles butent l’identification et la prévision des aléas.

Plusieurs cibles étaient proposée dans l'objectif d'amener différentes communautés scientifiques à partager une réflexion commune sur la démarche méthodologique : fonctionnement de l'aléa, détection, prévision, interaction entre paramètres environnementaux. Les thèmes abordés concernent notamment les événements de type aléas météorologiques (cyclogenèses et précipitations intenses en région Méditerranéenne), l’évaluation de l’impact des changements climatiques (impacts des changements abrupts au cours de l'Holocène sur l'environnement et les sociétés humaines, simulation numérique et scénarios d’impacts des changements actuels et futurs sur les glissements de terrain à contrôle hydrologique), ou bien encore le développement de méthodes d’investigation dans le domaine de la sismotectonique (imagerie, modélisation).

Un projet concernant l'impact du changement climatique sur les glissements de terrain a été identifié (GACH2C).


ACI "Masse de données" (appels à projets 2003 et 2004)

» Catalogue des projets 'MDD'

Site du programme : http://acimd.labri.fr

L'objectif de cette ACI est de dynamiser la recherche sur l'ensemble des aspects relatifs aux grandes masses de données : acquisition, stockage, transmission, traitement, modélisation, représentation, structuration, indexation, interrogation, comparaison, manipulation, classification, fusion, extraction de sens, apprentissage, visualisation... Un appel à projet concernant les Masses de données a été lancé par l'ANR en 2005.

Un projet concernant les risques glaciaires a été identifié (MEGATOR 2004-2007).


Thème blanc, non thématique(AO 2002)


Projets non identifiés

 

• ANR : Agence Nationale de la Recherche

» Liste des projets ANR intégrés

www.agence-nationale-recherche.fr


L’Agence Nationale de la Recherche a été crée en 2005 dans l'objectif de promouvoir le financement de la recherche sur projets. Elle a ensuite pris le statut en 2007 d’établissement public à caractère administratif. Ses appels à projets s’adressent à toute la communauté scientifique avec une double mission : produire de nouvelles connaissances et favoriser les interactions entre laboratoires publics et laboratoires d’entreprise en développant les partenariats.

Les projets sont sélectionnés sur des critères de qualité scientifique et technique établis par un comité d’évaluation (composés de scientifiques issus de la recherche publique et privée) et sur des critères de pertinence économique pour les entreprises ainsi que des critères stratégiques évalués par un second comité de nature plus institutionnelle (représentants des ministères, des établissements de recherche, acteurs socioéconomiques…). La décision de financement et les montants alloués sont arrêtés par la direction de l’Agence après examen de la qualité du processus de sélection avec le responsable du programme.

Les appels à projets (AAP) de l'ANR identifiés comme comportant des projets sur les risques naturels sont les suivants :

- Blanc : Programme blanc (non-thématique) de l’ANR (AAP 2006…)
- CATTELL : Catastrophes Telluriques et Tsunamis (AAP 2005, 2006…)
- Jeunes chercheurs (AAP 2007)
- MDCO : Masse de Données et Connaissances (AAP 2007)
- PGCU : Programme Génie Civil et Urbain (AAP 2005, 2006, 2007…)
- RiskNat : Risques naturels, Compréhension et maîtrise (AAP 2008)
- VMCS : Vulnérabilité : milieux, climat et sociétés (AAP 2006, 2007, 2008…)


Une veille sur les projets en cours a été mise en œuvre dans le cadre de la 'Base Projets'.

» Catalogue des projets ANR

 

EPR  : Evaluation et Prise en compte des Risques naturels et technologiques (1999-2004)

» Liste des projets EPR intégrés

Site du programme : www.ecologie.gouv.fr/-EPR-.html


Ce programme du Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement avait pour objectif d’analyser les méthodes et les moyens nécessaires au développement d’outils de gestion des risques naturels, technologiques, et sanitaires. Les recherches devaient répondre à des besoins spécifiques d'acteurs impliqués dans la gestion des risques, pour déboucher sur des outils quasiment opérationnels, susceptibles de contribuer à l’amélioration des politiques publiques de prévention (ce qui inclut la gestion de la post-crise et le retour d'expérience).

Les axes de travail portaient sur :

  • la mesure des risques (analyse de précurseurs et détermination des échelles de risques),
  • l’élaboration d’indicateurs permettant d'intégrer les politiques publiques de prévention dans la gestion durable des activités et des territoires à l'échelle européenne (analyses comparées au niveau international dans la perspective de l'émergence d'éventuels "standards" au sein de l'Union Européenne),
  • les jeux d'acteurs (conditions et moyens d'appropriation des risques par les acteurs concernés, notamment les acteurs de la société civile),
  • l’organisation de la décision (sélection et hiérarchisation des risques, négociation, évaluation des actions et politiques de prévention), en particulier les supports juridiques de la décision dans les contextes d'aménagement du territoire et de gestion de crise,
  • les retours d'expérience et l’approche historique.

Le programme EPR avait comme point commun avec le programme RIO ("Risque Inondation") l’organisation de séminaires permettant de développer des liens entre praticiens, services opérationnels et scientifiques (voir ci-dessous).

Responsable du programme EPR : MEDD/D4E/SRP, Sylvie CHARRON, sylvie.charron@ecologie.gouv.fr
Coordinateur du programme EPR : Jacques JOLY, jacques.joly@cemagref.fr
Chargée de la valorisation EPR : Anne-Paule METTOUX, anne-paule.mettoux@wanadoo.fr

 

GICC  :Gestion et Impacts du Changement Climatique

» Liste des projets GICC intégrés

Site du programme : www.gip-ecofor.org/...

Le programme de recherche fédérateur "Gestion et Impacts du Changement Climatique" (GICC) est l’un des programmes de recherche financés par la Direction de la Recherche et de l'Innovation (DRI) du Commissariat Général au Développement Durable (CGDD).

Il a été lancé en 1999 par le ministère dont les attributions appartiennent aujourd’hui au Ministère de l'écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (MEEDDM). Plusieurs autres institutions ont aussi contribué à ce programme : Mission interministérielle de l'effet de serre (MIES), Ministère chargé de l’agriculture, Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME), Observatoire national des effets du réchauffement climatique (ONERC), Institut français de la biodiversité (IFB maintenant Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité - FRB).

Les objectifs affichés du programme GICC sont de développer les connaissances en appui aux politiques publiques en considérant les changements climatiques sous l’angle aussi bien de leurs impacts que des mesures d’atténuation des émissions de gaz à effet de serre et d’adaptation au changement climatique.

Il est animé depuis 2008 par le Groupement d'Intérêt Public (GIP) ECOFOR, dont la mission est de susciter, structurer, mettre en oeuvre, animer et valoriser des programmes colletifs de recherche portant notamment sur le fonctionnement et la gestion des ECOsystèmes FORestiers, et en particulier sur les problématiques liées au changement climatique en général.

Le programme GICC opère par appel à propositions de recherche (APR) annuel. Ainsi, il a été des APR en 1999, 2000, 2001, 2002, en 2003, en 2005 et en 2008 ainsi qu'un appel d'offres conjoint avec l'Institut Français de la Biodiversité (IFB) sur le theme "biodiversité et changement global".

Les projets de recherche sélectionnés suite à ces APR durent plusieurs années (3 ans), de sorte que les programmes se chevauchent dans le temps. L'APR 2008 est en cours jusqu'en 2011 et l'appel d'offre 2010 est ouvert du 20/01 au 21/03/2010.

Parmi les thèmes couverts par le programme, on peut signaler les suivants :
- Thème 1 : Scénarios d'évolution du climat du 21° siècle
- Thème 6 : Impacts sur la biosphère terrestre
- Thème 7 : Impacts sur les hydrosystèmes

 

PNRH : Programme National de Recherche en Hydrologie (1994-2005 ?)

» Liste des projets PNRH intégrés

www.insu.cnrs.fr/r196,pnrh.html


Ce programme – qui ne concernait pas que les risques naturels – était coordonné par le CNRS/INSU en collaboration avec divers organismes de recherche et de nombreux financeurs : ADEME, ANDRA, BRGM, CEA, CEMAGREF, CIRAD, CNES, CNRS, IFREMER, INRA, IRD, LCPC, Météo-France, Ministère de la Recherche et ANR.

Centré sur l'étude des mécanismes fondamentaux, il avait pour vocation de développer une approche intégrée du cycle continental de l'eau ainsi que de ses interactions avec les flux associés (énergie, sédiments...).

Ce programme concerne le cycle continental de l'eau et la circulation atmosphérique: - compréhension du fonctionnement des hydrosystèmes continentaux et amélioration de la connaissance des ressources en eau aux plans de la quantité et de la qualité; - réponses des hydrosystèmes aux forçages climatiques et anthropiques; - développement des modèles hydrologiques à coupler aux modèles de circulation atmosphérique, de production et d'évolution de substances chimiques minérales et organiques et aux modèles de transport de particules.

Les 4 axes de l'appel d'offres 2001 étaient les suivants :

  • Hydrodynamique, modélisation du cycle de l'eau et des régimes hydrologique.
  • Quantification des interactions eau - matière en condition d'écoulement-érosion, transport solide.
  • Aléas hydrométéorologiques (extrêmes pluviométriques, estimation des précipitations intenses, leur transformation en débits, conséquences des évènements extrêmes - sécheresses, pluies, inondations - sur les ressources en eau.
  • Développements méthodologiques et métrologiques.

Les appels d’offre suivant ont été lancés en 2003, 2004 et 2005.

Le PNRH "Hydrologie : cycle de l'eau et flux associés (matières, énergie)" était l’une des 4 actions thématiques du programme ECCO "ECosphère COntinentale : processus et modélisation", qui a pris en 2005 le statut de Programme National coordonné par l'ANR.

 

PNRN : Programme National de Recherche sur les Risques Naturels (initié avant 1997…)

» Liste des projets PNRN intégrés


Coordonné par le CNRS en collaboration avec divers organismes de recherche : BRGM, CEA/DASE, CEMAGREF, CNES, CNRS/INSU, IPSN, IRD

Le PNRN prenait en compte les aléas naturels regroupés en trois grandes familles : (1) aléa sismique, (2) aléa volcanique et (3) aléa gravitaire (les recherches sur l'aléa hydrologique ont été confiées au PNRN à partir de 1998). Les recherches, à caractère fondamental, avaient pour but la compréhension des mécanismes principaux de ces phénomènes naturels. Le programme favorisait l'obtention de données quantitatives et de modèles physiques qui devaient permettre (1) de définir les signaux précurseurs possibles d'une catastrophe naturelle, (2) d'identifier les paramètres et variables les plus sensibles et (3) de déterminer l'ampleur et la forme prises par un évènement. L'objectif était ainsi de fournir aux acteurs de la prévention des risques des modèles plus efficaces.

Jusqu’à présent, seules des informations éparses ont été trouvées sur les projets du PNRN au cours de l’inventaire des programmes de recherche.

 

RDT : "Risques Décision Territoires"

» Liste des projets RDT intégrés

www.rdtrisques.org/


Ce programme du Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable (MEDD, devenu MEDAD) aborde la question suivante : « Quel appui scientifique apporter aux acteurs locaux pour gérer les risques naturels et industriels d’un territoire ? ».

Ses objectifs sont les suivants :

  • Mobiliser en réseau sur un territoire les équipes de recherche existantes, sur des questions scientifiques liées aux risques naturels ou industriels, dans le domaine des sciences exactes et/ou des sciences humaines afin d’élaborer les connaissances nécessaires, mieux utiliser celle qui est disponible, créer des lieux de capitalisation des connaissances et favoriser la finalisation des recherches. 
  • Répondre aux questions que posent et se posent les gestionnaires des risques pour résoudre les problèmes auxquels ils sont confrontés. Leur apporter des éléments d’aide à la décision ; mieux associer la société civile à la gestion des risques. 
  • Établir des synthèses nationales à partir des résultats des recherches respectant les contextes locaux et étudier les liaisons entre décisions régionales et décisions nationales.
  • Renforcer le réseau d’experts français pour aider aux décisions au niveau national et international.

Le programme RDT s’intéresse à l’appui scientifique apporté aux acteurs locaux en matière de gestion des risques. Cette proximité est de nature à rapprocher la recherche de la société civile. La dimension « Territoire » facilite l’introduction de la décision publique comme objectif ultime de la recherche. La sélection a privilégié les projets proposés par des équipes de recherche, organisées en réseaux, en concertation étroite avec les gestionnaires des risques (praticiens des services de l’État, acteurs du territoire tels que Préfets, Maires, groupements de communes, conseils généraux ou régionaux, milieux professionnels des secteurs publics ou privés, associations). 

• RDT1

10 projets de recherche sur les risques naturels financés depuis 2003

• RDT2 (appel à propositions 2006)

16 projets en cours, dont 12 en lien avec les risques naturels

 

RGCU : Réseau Génie Civil et Urbain

» Liste des projets RGCU intégrés

www.rgcu.prd.fr/


Le Réseau Génie Civil et Urbain est un réseau de recherche et d'innovation technologique financé par l’état (ministères chargés de la Recherche et de l'Equipement). Il s’organise autour d’équipes de recherche et de développement issues du monde industriel et de leurs directions scientifiques et techniques (grands groupes ou PME/PMI) ou du secteur public (universités, organismes, écoles d’ingénieurs). Il associe également des maîtres d’ouvrage. Le RGCU est consacré à la conception, à l'exécution, à l'entretien et à la gestion des constructions et infrastructures. L'objectifs des programmes financés par le RGCU est d'améliorer le couplage entre la recherche publique d’une part et la recherche privée et les industriels d’autre part.

Deux projets sur les risques gravitaires ont été identifiés (PIR et PRANE).

Depuis 2005, le programme de recherche du RGCU se poursuit dans le cadre du Prgramme Génie Civil et Urbain de l'ANR (appels à projets 2005, 2006 et 2007).

 

RIO : Programme "Risque Inondation" (1999-2004)

» Liste des projets RIO intégrés

www.ecologie.gouv.fr/ecologie/-RIO,1363-.html


Le programme RIO du Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement – tout comme EPR – était un programme de recherche finalisé ayant pour objectif essentiel l'aide aux politiques et décisions publiques. Ses objectifs étaient nombreux :

  1. évaluer la réalité d'une évolution récente du régime des hautes eaux ;
  2. discriminer les facteurs anthropiques dans la genèse des crues et la propagation des inondations pour améliorer la prévention du risque ;
  3. améliorer les analyses financières et économiques relatives à la prévention et aux impacts des inondations ;
  4. déterminer les critères objectifs et les modalités d'une décision publique pertinente ;
  5. examiner comment intégrer la politique de prévention dans l'ensemble des politiques d'aménagement du territoire et des politiques sectorielles ;
  6. fournir des éléments pour la prédétermination des phénomènes extrêmes en tenant compte de leur complexité et de l'échelle spatiale ;
  7. améliorer les outils pour la prévision, la prévention et l'alerte des inondations ;
  8. évaluer le risque et les impacts relatifs aux inondations ;
  9. prendre en compte les impacts des inondations sur la santé ;
  10. tenir compte d'un contexte national et international pour l'intégration de la politique de prévention des inondations dans les politiques d'aménagement du territoire.

Les programmes EPR ainsi que RIO (voir ci-dessus) étaient aussi conçus comme des lieux de rencontre entre chercheurs et décideurs ou représentants de la société civile. Des séminaires de rendu des travaux ont été organisés pour (1) identifier les résultats transférables et faciliter ces transferts, (2) créer un réseau de chercheurs, de personnes de l'administration et d'élus impliqués dans les problèmes traités afin qu'ils travaillent de manière concertée, et (3) capitaliser la somme d'expériences portées par chacun.

 

"Risques Collectifs et Situations de Crise" (1994-1997 et 1997-2000)

» Liste des projets 'Crise' intégrés

www.msh-alpes.prd.fr/gisrisques/


Ce programme du CNRS s'est transformé en Groupement d'Intérêt Scientifique (GIS) en 2000, réunissant le CNRS, l'INRA, l'INSERM, l'IPSN, le Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, le Ministère de l'Equipement, du Transport et du Logement, le Ministère de l'Emploi et de la Solidarité (été 2000).

 


Programmes régionaux


Les projets régionaux intégrés dans la base de données se limitent à ceux menés en région Rhône-Alpes.

La base de données pourra ultérieurement être étendue aux projets portant sur le risque inondation sur le territoire de compétence de la Délégation de bassin Rhône-Méditerranée, qui s'étend sur les régions Bourgogne, Franche-Comté, Rhône-Alpes, PACA et Languedoc-Roussillon.

Les programmes identifiés menés en région Rhône-Alpes sont (1) les Contrats de Plan Etat-Région (CPER), (2) le programme EMERGENCE et (3) le programme "Thématiques Prioritaires".

 

• CPER : Contrats de Plan Etat-Région Rhône-Alpes

» Liste des projets CPER intégrés


Composante de la planification nationale, cette politique contractuelle est destinée à renforcer, sur le moyen terme, la convergence des acteurs publics sur des objectifs prioritaires communs et la cohérence entre les priorités de l'Etat, de la Région, et des autres Collectivités territoriales ainsi que, le cas échéant, de l'Union Européenne.

Les orientations stratégiques communes ont été définies dans le cadre de réunions et d'échanges réguliers entre Etat et Région, et avec les départements, les villes et les organisations socio-économiques.

Les Contrats de Plan Etat-Région Rhône-Alpes ont mis en place deux programmes pluriannuels (1989-1993 et 1994-1999), qui se poursuivent avec un troisième en cours (2007-2013).

Dans le domaine des risques naturels, les programmes mis en œuvre visaient à combiner au mieux prévention et protection. Les efforts ont d'abord porté sur la connaissance des risque et la cartographie des zones exposées, sur les systèmes d'alerte et sur les ouvrages de protection.

La programmation 1994-1998 du XIème Plan Etat-Région relative aux risques naturels comportait les volets suivants :

  • Protection contre les inondations, avec la mise en œuvre d'une étude globale destinée à mesurer, pour Rhône-Alpes, la nature des enjeux, l'opportunité des actions à mettre en œuvre et les coûts correspondants. Cette étude devait déboucher sur des actions de prévention portant notamment sur la cartographie des risques, sur la modernisation des systèmes d'annonce des crues et sur des études opérationnelles pour des travaux de protection prioritaire.
  • Restauration des Terrains en Montagne (RTM), avec le financement concerté des opérations prioritaires.
  • Défense contre les incendies de forêts (DFCI), avec des travaux et études relatifs à la protection des forêts contre l'incendie et toute étude préalable à la réalisation de ces travaux (hors forêts de production bénéficiant du FNN où l'Etat intervient seul).

Par ailleurs, des actions d'information, de sensibilisation et d'éducation à l'environnement étaient encouragées dans le champ de l'environnement, y compris sur les risques naturels ou technologiques.

La plupart des financements des contrats de plan Etat-Région ont été accordés via des subventions du FNADT (Fonds national d'Aménagement et de Développement du Territoire).

 

• Programme EMERGENCE de la région Rhône-Alpes

» Liste des projets EMERGENCE intégrés


Le programme EMERGENCE 2003-2005 comportait un thème de recherche sur le développement durable visant notamment à capitaliser les acquis issus des programmes précédents. Ce thème de recherche comportait un volet sur l'aménagement des espaces naturels et les risques naturels (thèmes visés : risques d’origine glaciaire, risque sismique, risques liés aux glissements de terrain, crues et inondations).

Il s’agissait de proposer des méthodes, outils et retours sur expériences qui permettent d’une part de mieux définir des stratégies conciliant la protection des espaces naturels et les activités humaines et d’autre part de mieux comprendre les mécanismes qui sont à l’origine des risques naturels et leur incidence sur le milieu naturel (identifications des impacts environnementaux).

Un projet du programme EMERGENCE a été intégré à la 'Base Projets' mais nous ne disposons pas en l'état actuel d'une liste exhaustive des projets réalisés.

 

• Programme "Thématiques Prioritaires" de la région Rhône-Alpes

» Liste des projets 'THEMATIQUES' intégrés


Aucune information d'ensemble n'a été trouvée sur le contenu de ce programme, pour lequel 4 projets ont été inventoriés.



Programmes départementaux


L'Isère est le seul département de Rhône-Alpes qui finance un programme départemental de recherche sur les risques naturels.

 

Programme départemental de l’Isère (CG38/PGRN)

» Liste des projets CG38/PGRN intégrés

www.risknat.org


Ce programme financé par le Conseil Général 38 est animé par le Pôle Grenoblois d'études et de recherche pour la prévention des Risques Naturels (PGRN), dont l’appel d’offre est annuel.

Le PGRN est une association type loi 1901 (à but non lucratif) créée en 1988 avec deux objectifs :

  • assurer une meilleure coordination entre les les différentes communautés de recherche travaillant sur les risques naturels, notamment avec le financement de projets pluridisciplinaires,
  • assurer l’interface entre la communauté de la recherche sur les risques naturels et deux types d’utilisateurs : les services publics de l’Etat ou des collectivités locales d’une part, et les bureaux d’étude privés (techniques et SHS) d’autre part.

Il rassemble aujourd’hui 12 organismes : 4 universités (UJF, INPG, UPMF et Université de Savoie), 3 organismes de recherche (Cemagref, CEN/Météo-France, LCPC), 2 organismes publics (CETE Lyon et EDF-DTG), 2 bureaux d’études privés (SOGREAH et ADRGT) et 1 association (ANENA).

Les projets sont évalués et sélectionnés par un Comité Scientifique et technique, en fonction d'un ensemble de critères (qualité scientifique, faisabilité, utilité pressentie ou exprimée vis-à-vis des gestionnaires, applications sur le territoire du département de l'Isère...).

Plus de 200 projets ont été financés entre 1989 et 2008. La plupart d'entre eux concerne les risques naturels en montagne.

» Catalogue des projets

Un certain nombre de ces projets ont été initiés dans le cadre de programmes plus vastes. En particulier, le programme du CG38/PGRN a apporté des financements complémentaires à certains projets du CPER Rhône-Alpes.


 



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